Mentions Légales

Dernière mise à jour : [Date]

1. Éditeur du site

Le site internet [URL du site] est édité par :
[Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise (ex: SARL, SAS, etc.)]
Siège social : [Adresse complète de l’entreprise]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Email : [Email de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site [URL du site] (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise].

4. Responsabilité

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. [Nom de l’entreprise] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations et contenus du site.
[Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

5. Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données personnelles le concernant. Ces droits peuvent être exercés en contactant [Nom de l’entreprise] à l’adresse email suivante : [Email de contact].
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, consultez notre [Politique de confidentialité] [lien vers la politique].

6. Cookies

Le site [URL du site] utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation de l’utilisateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies et pour modifier vos préférences, veuillez consulter notre [Politique relative aux cookies] [lien vers la politique de cookies].

7. Liens hypertextes

Le site [URL du site] peut contenir des liens vers d’autres sites. [Nom de l’entreprise] n’a pas la maîtrise de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité. L’accès à ces sites tiers se fait sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise].

9. Contact

Pour toute question ou information concernant les mentions légales, vous pouvez contacter [Nom de l’entreprise] par email à l’adresse suivante : [Email de contact].