Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet [URL du site], ainsi que des services proposés par [Nom de l’entreprise]. En accédant ou en utilisant ce site, l’utilisateur accepte les présentes CGU sans réserve.

2. Accès au site

Le site [URL du site] est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts liés à l’accès au site, tels que les frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet, sont à la charge de l’utilisateur. Le site peut être momentanément inaccessible pour des raisons de maintenance.

3. Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à utiliser le site et les services proposés conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est strictement interdit d’utiliser le site pour des activités illicites ou contraires à l’ordre public.

4. Création de compte

Pour accéder à certains services, l’utilisateur peut être amené à créer un compte personnel. Il s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour si nécessaire. L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée à partir de son compte.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise]. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

6. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible [lien vers la politique de confidentialité]. Conformément à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

7. Responsabilité

Le site [URL du site] s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements techniques. L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.

8. Liens hypertextes

Le site [URL du site] peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [Nom de l’entreprise] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation de l’utilisateur. En accédant au site, l’utilisateur accepte l’utilisation de cookies conformément à la politique relative aux cookies accessible [lien vers la politique de cookies].

10. Modifications des CGU

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU afin de rester informé des éventuelles modifications.

11. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de [Nom de l’entreprise].

12. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les présentes CGU, l’utilisateur peut contacter [Nom de l’entreprise] par email à l’adresse suivante : [Email de contact].